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Ministère des sports Activités sportives

Avis 20163787
Ministère des sports

Copie du rapport d'inspection générale sur le fonctionnement de l'Ecole nationale des sports de montagne.

06/10/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20201100
Ministère des sports

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le dossier de candidature...

16/07/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives Activités sportives