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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Ministère des sports
Culture
Enseignement
Favorable
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20172312
Ministère des sports
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination en...
14/09/2017
Favorable/Sauf appréciation
Favorable
Enseignement
Culture
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Fédérations sportives