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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère des sports
Affaire courante
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20163787
Ministère des sports
Copie du rapport d'inspection générale sur le fonctionnement de l'Ecole nationale des sports de montagne.
06/10/2016
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf préparatoire
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Activités sportives