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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère des sports
Loisirs
Affaire courante
Favorable
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20172312
Ministère des sports
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination en...
14/09/2017
Favorable/Sauf appréciation
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives