Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Modalités D’Accès
Affaire courante
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20133187
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Copie des documents suivants relatifs à la ligue de Picardie de karaté, sachant que la direction...
06/06/2013
Favorable/Sauf vie privée
Modalités D’Accès/Modalités
Support de communication