Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Ministère des armées Archives

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 22 sur 22 trouvés.

Séances

2 29/10/2020 2 22/07/2021 2 03/11/2022 2 26/01/2023 2 09/03/2023 1 25/06/2020 1 19/11/2020 1 31/12/2020 1 14/10/2021 1 12/05/2022

Mots-clés

13 Armée 1 Anciens combattants 1 Dossier médical personnel 1 Dossier personnel

Thèmes

3 Justice 3 Ordre Public Et Sécurité 3 Défense Et Diplomatie 19 Culture 19 Enseignement 19 Loisirs 18 Archives 1 Culture

Conclusions

7 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Défense 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Par dérogation

Modes de consultation

21 Affaire courante 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support