Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Ministère des armées Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 35 sur 35 trouvés.

Séances

6 31/12/2020 3 30/09/2020 2 25/06/2020 2 08/07/2021 2 07/07/2022 2 13/10/2022 2 26/01/2023 1 16/07/2020 1 10/09/2020 1 29/10/2020

Mots-clés

15 Armée 8 Carrière 6 Archives 5 Archives par dérogation 4 Conditions de travail 4 Dossier médical personnel 2 Dossier personnel 2 Inspection 2 Notation 2 Retraite

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Justice 3 Ordre Public Et Sécurité 3 Défense Et Diplomatie 9 Loisirs 9 Archives 10 Culture 10 Enseignement 19 Travail Et Emploi 19 Emploi Public

Conclusions

5 Sans objet/Inexistant 3 Favorable 2 Défavorable/Appréciation 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Irrecevable/Préalable 2 Sans objet/Perdu 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

24 Affaire courante 11 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support