Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Ministère des Armées Favorable

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 73 sur 73 trouvés.

Séances

8 31/08/2019 7 30/06/2020 3 12/01/2017 3 31/12/2017 3 22/02/2018 3 27/09/2018 3 31/12/2019 3 20/02/2020 3 23/04/2020 2 19/01/2017

Mots-clés

20 Armée 20 Carrière 17 Dossier personnel 14 Dossier médical personnel 7 Rémunération 7 Santé 6 Archives 4 Accident du travail 4 Anciens combattants 3 Accord-cadre

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 8 Affaires Sanitaires Et Sociales 8 Dossiers Médicaux 10 Culture 10 Enseignement 10 Loisirs 10 Archives 47 Travail Et Emploi 47 Emploi Public

Conclusions

5 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf loi spéciale 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf article L311-5

Modes de consultation

46 Affaire courante 22 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support