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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère de la culture et de la communication
Culture
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Avis 20134254
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants concernant la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes : 1) le...
07/11/2013
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Communiqué
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Patrimoine