Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère de la culture et de la communication
Spectacle
Loisirs/Culture
Affaire de principe
Avis 20134363
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants : 1) l’intégralité du rapport d'inspection du CMAC, scène...
21/11/2013
Défavorable/Inachevé
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Spectacle