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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère de la culture et de la communication
Archives
Affaire de principe
Favorable
Avis 20132522
Ministère de la culture et de la communication
Communication, de préférence par courrier électronique, des dossiers suivants concernant...
26/09/2013
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Archives