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Avis 20160911
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu par l'Architecte des Bâtiments de France dans le cadre du projet « maison...
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Avis 20161352
Ministère de la culture et de la communication
Copie de documents détenus par l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine des...
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Avis 20143670
Ministère de la culture et de la communication
Copie, de préférence par courriel, du rapport de diagnostic (dossier SL/AF 2012-7) relatif à la...
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Avis 20142050
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis et de ses annexes, détenus par la Direction régionale des affaires culturelles...
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Avis 20141175
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu dans le cadre du certificat d'urbanisme CU 07101996B0001 délivré par le...
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Avis 20136020
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) l'avis de la direction des affaires culturelles...
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Avis 20132581
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu par la direction générale des patrimoines concernant le PLU de la commune...
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Avis 20123934
Ministère de la culture et de la communication
Copie du document décidant du transfert des arènes de Fréjus depuis le domaine de l'Etat vers la...
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Avis 20124183
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'intégralité du dossier relatif aux travaux de création d'un deuxième portail...