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Mots-clés

4 Réutilisation 3 Archives 2 Mise en ligne 2 Musée 1 Développement culturel 1 Marché public 1 POS-PLU 1 Pollution 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 35 Culture 35 Enseignement 35 Loisirs 34 Culture

Conclusions

11 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf article L311-6 2 Défavorable/Inachevé 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

36 Affaire courante 3 Délégué

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