Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Ministère de la culture Favorable

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 181 à 52 sur 52 trouvés.

Séances

4 25/06/2020 3 06/05/2021 2 22/10/2015 2 14/09/2017 2 27/09/2018 2 17/05/2019 2 28/11/2019 1 08/09/2016 1 20/10/2016 1 03/11/2016

Mots-clés

11 Patrimoine 6 Permis de construire 5 Subvention 4 Communication 4 Dossier personnel 3 Carrière 3 Mise en ligne 3 Spectacle 2 Dossier médical personnel 2 Handicap - invalidité

Thèmes

5 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Publiques 5 Travail Et Emploi 5 Vie Publique 10 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 21 Culture 21 Enseignement 21 Loisirs 19 Culture

Conclusions

4 Sans objet/Communiqué 3 Incompétence/Renseignement 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Appréciation 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Secret des affaires

Modes de consultation

45 Affaire courante 4 Délégué 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support