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Ministère de la culture Enseignement Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20165880
    Ministère de la culture
    Communication des rapports d'activité du « Comité de suivi des bonnes pratiques dans les moyens...
    09/02/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs Communication
  • Avis 20201340
    Ministère de la culture
    Communication des rapports d'inspection suivants : 1) l'enquête administrative interne sur la...
    16/07/2020 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture
  • Avis 20235128
    Ministère de la culture
    21/09/2023 Favorable/Sauf comportement Défavorable/Comportement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 09/02/2017 1 16/07/2020 1 21/09/2023

Mots-clés

1 Communication 1 Patrimoine

Thèmes

1 Loisirs 2 Loisirs 2 Culture 3 Culture

Conclusions

2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires
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