Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère de la Culture
Patrimoine
Enseignement
Affaire courante
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20194093
Ministère de la Culture
Copie certifiée du certificat d'exportation n° 10135 délivré le 26 mars 1996 portant sur le...
30/01/2020
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs / Culture
Musée
Patrimoine