Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 30 sur 30 trouvés.

Séances

3 10/03/2022 2 25/04/2013 2 27/03/2014 2 02/09/2021 2 23/09/2021 2 04/11/2021 2 17/02/2022 1 11/04/2013 1 04/07/2013 1 25/07/2013

Mots-clés

5 Établissement supérieur 4 Carrière 3 Recherche développement 2 Discipline 2 Effectif 2 Etablissement supérieur 2 Formation professionnelle 2 Inspection 2 Rémunération 2 Sécurité sanitaire

Thèmes

4 Loisirs 4 Enseignement Supérieur 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 6 Loisirs 6 Enseignement Supérieur 9 Travail Et Emploi 9 Emploi Public 10 Culture 10 Enseignement

Conclusions

9 Favorable 6 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf comportement 3 Incompétence/Loi spéciale 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Préparatoire

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support