CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire Carrière

  • Avis 20225140
    Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
    13/10/2022 Irrecevable/Révision d'avis Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Conditions de travail
  • Avis 20226949
    Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
    15/12/2022 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/10/2022 1 15/12/2022

Mots-clés

1 Conditions de travail

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Irrecevable/Révision d'avis
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page