CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère de l'éducation nationale Favorable

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 61 à 26 sur 26 trouvés.

Séances

2 24/09/2015 2 08/09/2016 2 05/04/2018 1 24/01/2013 1 21/02/2013 1 04/07/2013 1 12/09/2013 1 24/10/2013 1 21/11/2013 1 27/02/2014

Mots-clés

7 Institution scolaire 6 Carrière 3 Concours 3 Professions médicales 2 Organisation des services 2 Représentation 2 Santé 1 Chasse et pêche 1 Discipline 1 Dossier personnel

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 7 Loisirs 5 Enseignement Scolaire 7 Travail Et Emploi 7 Emploi Public 9 Culture 9 Enseignement

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Révision d'avis
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page