CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère de l'éducation nationale Favorable

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • ›
  • »
Résultats 221 à 27 sur 27 trouvés.

Séances

2 24/09/2015 2 08/09/2016 2 05/04/2018 1 24/01/2013 1 21/02/2013 1 04/07/2013 1 12/09/2013 1 24/10/2013 1 21/11/2013 1 27/02/2014

Mots-clés

7 Institution scolaire 6 Carrière 3 Concours 3 Professions médicales 2 Dossier personnel 2 Organisation des services 2 Représentation 2 Santé 1 Chasse et pêche 1 Discipline

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 7 Loisirs 5 Enseignement Scolaire 8 Travail Et Emploi 8 Emploi Public 9 Culture 9 Enseignement

Conclusions

3 Sans objet/Inexistant 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page