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Mairie du Val d'Hazey Représentation

  • Avis 20213368
    Mairie du Val d'Hazey
    Copie, par courrier électronique, des procès-verbaux, des rapports et des comptes-rendus du...
    08/07/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Territoriale
  • Avis 20205187
    Mairie du Val d'Hazey
    Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal du dernier comité technique municipal...
    28/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Risques naturels Prévention Effectif Représentation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/02/2021 1 08/07/2021

Mots-clés

1 Effectif 1 Prévention 1 Risques naturels 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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