Recherche - CADA

Mairie du Teil Sans objet/Communiqué

Avis 20164959
Mairie du Teil

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les données cadastrales comprenant...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques Cadastre Marché public
Avis 20172146
Mairie du Teil

Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à l'exécution des marchés publics...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Risques naturels
Avis 20175186
Mairie du Teil

Communication par courriel, de documents relatifs à la mise en place d'un dispositif de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20143122
Mairie du Teil

Demande portant sur la conformité de la décision du maire subordonnant la communication d'une...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Tarification des documents Permis de construire
Avis 20194370
Mairie du Teil

Communication, par courriel, du contrat indiquant la nature, le loyer et la durée du bail passé...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale