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Mairie du Teil Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20234661
    Mairie du Teil
    21/09/2023 Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
  • Avis 20230144
    Mairie du Teil
    09/03/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 09/03/2023 1 21/09/2023

Mots-clés

1 Patrimoine 1 Territoriale

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf vie privée
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