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Mairie du Tampon Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme

  • Avis 20153416
    Mairie du Tampon
    Copie de documents concernant la résidence Fac 2000 sise rue Maréchal Juin sur la parcelle...
    17/09/2015 Sans objet/Perdu Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Equipements collectifs
  • Avis 20153501
    Mairie du Tampon
    Copie des dossiers de permis de construire accordés : 1) à Monsieur X et Madame X pour la...
    10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/09/2015 1 17/09/2015

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Equipements collectifs

Conclusions

1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Perdu
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