Recherche - CADA

Mairie du Mont-Dore Favorable

Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore

Communication des documents suivants : 1) l'audit sur les congés effectué par les services en...

05/03/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale Congés
Avis 20175648
Mairie du Mont-Dore

Copie papier du plan de récolement au réseau d'assainissement du quartier du Mont-Dore Sud où se...

31/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore

Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement : 1) le plan...

17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20130247
Mairie du Mont-Dore

Communication des résultats d'analyses des eaux de baignade de la commune effectuées en 2011 et...

07/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution