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Mairie du Crotoy Favorable

  • Avis 20161673
    Mairie du Crotoy
    Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal du comité technique de parité (CTP) ayant...
    26/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
  • Avis 20183509
    Mairie du Crotoy
    Communication de la réponse de la préfecture de la Somme, datée du 29 mai 2018, à la demande de...
    31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20180149
    Mairie du Crotoy
    Copie du certificat d'affichage de l'arrêté de permis de construire modificatif n° X.
    15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 26/05/2016 1 15/09/2018 1 31/03/2019

Mots-clés

1 Effectif 1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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