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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie du Beausset
Favorable
Avis 20130072
Mairie du Beausset
Copie, sur support numérique, des listes électorales de la commune.
24/01/2013
Favorable
Vie Publique/Vie Locale
Liste électorale