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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie des Portes-en-Ré
POS-PLU
Permis de construire
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Avis 20144851
Mairie des Portes-en-Ré
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) l'autorisation d'urbanisme...
22/01/2015
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU