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Mairie de la Plagne Tarentaise Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20214587
    Mairie de la Plagne Tarentaise
    Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) la décision de...
    02/09/2021 Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Contrats administratifs
  • Conseil 20230525
    Mairie de la Plagne Tarentaise
    09/03/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/09/2021 1 09/03/2023

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Gestion domaniale 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf inexistant
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