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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Vitrolles
13/05/2014
Favorable
Avis 20141503
Mairie de Vitrolles
Copie des documents suivants : 1) les conventions, délibérations ou décisions, prises par le...
13/05/2014
Favorable
Incompétence/Juridictionnel
Vie Publique/Vie Locale
Budgets et comptes