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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Villeneuve-de-Marc
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20217306
Mairie de Villeneuve-de-Marc
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants : 1) la délibération n° 2011-05 ...
13/01/2022
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf appréciation
Vie Publique / Vie Locale
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