CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges Favorable

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 41 à 31 sur 31 trouvés.

Séances

3 24/01/2013 3 31/12/2018 2 10/01/2013 2 29/04/2014 1 22/11/2012 1 14/03/2013 1 12/09/2013 1 10/10/2013 1 13/02/2014 1 30/10/2014

Mots-clés

4 Budgets et comptes 3 Gestion domaniale 2 Effectif 2 Infrastructures routières 2 Transports publics 1 Contrats administratifs 1 Déchets 1 Enquête publique 1 Etat civil 1 Expropriation - préemption

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Vie Publique 3 Vie Publique 3 Vie Locale 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme 5 Environnement 5 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

23 Affaire courante 6 Délégué 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page