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Mairie de Vias POS-PLU

  • Avis 20161799
    Mairie de Vias
    Copie des documents suivants : 1) la délibération ayant prescrit la révision du plan...
    26/05/2016 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise
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