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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Vensac
Gestion domaniale
Favorable
Avis 20130327
Mairie de Vensac
Copie de la matrice cadastrale actualisée de la parcelle A 558 située au lieudit Les Cercins,...
07/02/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale