Recherche - CADA

Mairie de Venelles Favorable

Avis 20171268
Mairie de Venelles

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X de Monsieur X.

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151927
Mairie de Venelles

Communication de toutes les décisions du conseil municipal de 1991 à 2005.

09/07/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale Archives