CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Vaucresson Favorable

  • Avis 20165406
    Mairie de Vaucresson
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lancement...
    19/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20165633
    Mairie de Vaucresson
    Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination de Madame X, en qualité de directeur ou...
    09/02/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
  • Avis 20196146
    Mairie de Vaucresson
    Copie de la facture d’impression de la brochure distribuée fin août 2019 dans les foyers...
    30/06/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 19/01/2017 1 09/02/2017 1 30/06/2020

Mots-clés

1 Carrière 1 Contrats administratifs 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page