Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Vallières
POS-PLU
Avis 20170973
Mairie de Vallières
Copie de documents relatifs au classement des parcelles B 1807 et 1808 situées lieu-dit « les...
27/04/2017
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU
Gestion domaniale