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Mairie de Valence Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20150367
    Mairie de Valence
    Communication, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire n° PC...
    05/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20234516
    Mairie de Valence
    12/10/2023 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20235208
    Mairie de Valence
    12/10/2023 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 12/10/2023 1 05/03/2015

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Incompétence/Renseignement
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