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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Val-de-Briey
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20175280
Mairie de Val-de-Briey
Communication des documents suivants concernant des travaux ayant occasionné des dommages à...
25/01/2018
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public