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Mairie de Val d'Isère Délégué

  • Avis 20195528
    Mairie de Val d'Isère
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
    30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20201401
    Mairie de Val d'Isère
    Communication du plan d'occupation des sols applicable au permis de construire délivré par la...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/06/2020 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué
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