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Mairie de Tréville Subvention

  • Avis 20160770
    Mairie de Tréville
    Copie des documents suivants : 1) la délibération et l'ensemble de ses annexes, à savoir...
    17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20154473
    Mairie de Tréville
    Copie de l'intégralité du dossier de demande de subvention pour le financement des travaux sur...
    22/10/2015 Défavorable/Préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/10/2015 1 17/03/2016

Mots-clés

1 Marché public

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable
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