Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Tréffiagat
Avis 20140241
Mairie de Tréffiagat
Communication d'une copie du rapport d'expertise sur l'état du pont reliant Tréffiagat-Léchiagat...
13/02/2014
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Équipements collectifs