Recherche - CADA

Mairie de Théza Favorable

Avis 20164044
Mairie de Théza

Copie, sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à trois lotissements, « Les 15...

03/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142477
Mairie de Théza

Copie des documents concernant le plan de prévention du risque inondation (PPRI) : 1) le...

24/07/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20125073
Mairie de Théza

Copie des documents suivants dans le cadre de la réalisation de la 4e tranche d'un lotissement...

24/01/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire