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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Talloires-Montmin
Contrats administratifs
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Affaire courante
Avis 20210142
Mairie de Talloires-Montmin
Communication, afin de satisfaire la requête du tribunal administratif de Grenoble dans le cadre...
04/03/2021
Irrecevable/Refus non établi
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Contrats administratifs