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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf secret
Avis 20164428
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Copie de l'étude de sol préalable réalisée dans le cadre du dossier de demande de permis de...
17/11/2016
Favorable/Sauf secret
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire