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Mairie de Sin-le-Noble Sans objet/Communiqué

  • Avis 20144081
    Mairie de Sin-le-Noble
    Communication des actes administratifs relatifs à l'emploi de sa cliente en tant qu'agent...
    27/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel
  • Avis 20192664
    Mairie de Sin-le-Noble
    Communication par voie électronique ou copie des documents suivants : 1) les contrats, devis et...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/11/2014 1 31/12/2019

Mots-clés

1 Carrière 1 Dossier personnel 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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