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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Simiane-la-Rotonde
Envoi des documents
Permis de construire
Affaire courante
Avis 20155012
Mairie de Simiane-la-Rotonde
Copie, et non simple consultation, des documents suivants : 1) l'entier dossier du permis de...
19/11/2015
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU
Envoi des documents