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Mairie de Septeuil Vie Publique / Vie Locale

  • Avis 20205234
    Mairie de Septeuil
    Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
    28/02/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable Vie Publique / Vie Locale POS-PLU Marché public Budgets et comptes
  • Avis 20205646
    Mairie de Septeuil
    Communication des documents suivants : 1) les arrêtés municipaux portant délégation de...
    28/02/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Marché public 1 POS-PLU

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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