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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Senlis
Gestion domaniale
Marché public
Affaire courante
Favorable
Avis 20182242
Mairie de Senlis
Copie de tous les documents cités dans les délibérations n° 30 et 31 du conseil municipal du 29...
27/09/2018
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf préparatoire
Vie Publique / Vie Locale
Gestion domaniale
Marché public