Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Senlis
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Défavorable/Préparatoire
Sans objet/Communiqué
Avis 20211864
Mairie de Senlis
Communication des documents suivants : 1) l'étude Merimée présentée à la commission aménagement...
06/05/2021
Défavorable/Préparatoire
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire